Le coefficient de bonus-malus initial est égal à 1 et révisé tous les ans à l’échéance du contrat, en fonction de votre comportement au volant.
- Si aucun accident impliquant la responsabilité du conducteur n’a été constaté au cours de la période annuelle d’assurance, le conducteur « acquiert du bonus ». En effet, le coefficient est réduit de 5 % et passe donc de 1 à 0,95. Ce bonus s’améliore jusqu’au coeficient 0,50 qui est le bonus maximal atteint après 13 ans sans accident.
- Si, au contraire, un accident engageant la responsabilité du conducteur survient au cours de la période annuelle d’assurance, le conducteur « prend un malus ». En effet, le coefficient est majoré de 25% (il passe de 1 à 1,25) si l’assuré est reconnu entièrement responsable du sinistre, et de 12,5% (il passe de 1 à 1,125) si sa responsabilité est partagée avec un autre conducteur ou si elle n’est que partiellement engagée.
- Si vous êtes impliqué dans un accident et reconnu entièrement responsable, alors votre coefficient sera majoré de 25%. Il vous faudra donc cinq ans sans nouvel accident pour revenir à votre coefficient initial.
- Si vous êtes reconnu partiellement responsable du sinistre, alors votre coefficient sera majoré de 12,5%. Dans ce cas, le délai de récupération sera réduit de moitié.
A noter : si vous remplacez votre véhicule ou changez d’assureur automobile, les conditions de récupération du bonus seront les mêmes. En effet, Le bonus/malus est attaché au conducteur, pas au véhicule, ni à la compagnie d’assurance.
Les déplacements professionnels font en effet l’objet d’un calcul de bonus-malus spécifique :
- Le conducteur gagne plus rapidement du bonus : le coefficient s’améliore de 7% chaque année sans accident responsable.
- En cas d’accident responsable, la majoration est moins importante. Elle est de 20% en cas d’accident responsable et de 10% en cas d’accident partiellement responsable.
Si vous avez souscrit une assurance pour vos déplacements professionnels, récupérer votre bonus sera donc plus rapide.
- Si vous bénéficiez d’un bonus 0,50 depuis au moins 3 ans, alors votre premier accident responsable n’aura pas d’incidence sur votre coefficient. Ce mécanisme est communément appelé franchise d’évènement.
- Si le contrat est interrompu ou suspendu pour quelque cause que ce soit (par exemple, défaut de paiement), le taux de réduction reste acquis mais aucune réduction nouvelle ne sera appliquée.
